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• FONCIER CONSEIL SNC en vue de l'aménagement de la parcelle ci-dessus indiquée en terrains à ... Vu la demande formulée par FONCIER CONSEIL SNC à l'effet d'acquérir cette parcelle dès ...
  http://www.mairie-crepy-en-valois.fr/docs/CR.DELIB.OCT07.pdf
• SNC FONCIER CONSEIL. M. Raphaël MERCUSOT, directeur d'agence. 3 rue ... Votre dossier de demande de déclaration. au titre des articles L 214-1 à L 214-8 du code de. l'environnement relatif à la création de la zone
  http://www.bourgogne.pref.gouv.fr/assets/files/documents/ap_hauteville_les_dijon.pdf
• par la SNC FONCIER CONSEIL, enregistrée sous le n° 2009- 00006 et relative à la création de la zone ... SNC FONCIER CONSEIL. représentée par M. Raphaël MERCUSOT, directeur ...
  http://www.bourgogne.pref.gouv.fr/assets/files/documents/hauteville_les_dijon_r.pdf
• Protocole d'accord entre la ville de Crépy-en-Valois et la société Foncier Conseil SNC ... ET LA SOCIETE FONCIER CONSEIL SNC. La ville de Crépy-en-Valois est propriétaire de ...
  http://www.mairie-crepy-en-valois.fr/docs/CRDelibs.juin06.pdf
• M. le Maire fait part au conseil de la démission de M. DINE. ... vente de terrain à l'aménageur " FONCIER CONSEIL SNC " pour le site TEO. rue de Gournay, par la vente de l'ensemble immobilier bâti 8/10, rue des
  http://www.ville-troyes.fr/MAIRIE/liblocal/docs/CR_Conseil/cr-CM16122005.pdf